- enquête d’urbanisme
- f
planning survey
Dictionnaire d'ingénierie, d'architecture et de construction – matériaux et technologies, 2ème édition. - la Maison du dictionnaire. 2007.
enquête d’urbanisme
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Enquête d'urbanisme — ● Enquête d urbanisme ensemble des investigations menées sur un territoire donné, sur sa population, son patrimoine immobilier, ses équipements, son économie, ses tendances évolutives, en vue de l élaboration de documents officiels (schéma… … Encyclopédie Universelle
enquête — [ ɑ̃kɛt ] n. f. • enqueste déb. XIIIe; lat. pop. °inquæsita, class. inquisita, p. p. subst. au fém. de inquirere « rechercher » 1 ♦ Mesure d instruction permettant au juge de recevoir des tiers des déclarations de nature à l éclairer sur les… … Encyclopédie Universelle
Enquete publique — Enquête publique Pour des raisons de gouvernance, la loi a, dans de nombreux pays démocratiques depuis les années 1960, imposé ou modifié des procédures d’enquête publique, codifiées, préalables aux grandes décisions ou réalisations d’opérations… … Wikipédia en Français
Enquête Publique — Pour des raisons de gouvernance, la loi a, dans de nombreux pays démocratiques depuis les années 1960, imposé ou modifié des procédures d’enquête publique, codifiées, préalables aux grandes décisions ou réalisations d’opérations d’aménagement du… … Wikipédia en Français
URBANISME - Droit de l’urbanisme et de l’aménagement — Le droit de l’urbanisme et de l’aménagement comprend l’ensemble des règles relatives à l’intervention des personnes publiques dans l’utilisation des sols et l’organisation de l’espace. Branche du droit public, il exprime l’intérêt général face à… … Encyclopédie Universelle
Urbanisme a Toulouse — Urbanisme à Toulouse Exemple de brique toulousaine La ville de Toulouse est organisée en différentes zones à peu près concentriques : la ville romaine, caractérisée par ses rues étroites et tortueuses, qui ont très peu évolué jusqu au Moyen… … Wikipédia en Français
Urbanisme à toulouse — Exemple de brique toulousaine La ville de Toulouse est organisée en différentes zones à peu près concentriques : la ville romaine, caractérisée par ses rues étroites et tortueuses, qui ont très peu évolué jusqu au Moyen Âge ; la ville… … Wikipédia en Français
Enquête publique — Une enquête publique est une procédure codifiée, préalable aux grandes décisions ou réalisations d’opérations d’aménagement du territoire qu’elles soient d’origine publique ou privée. Elles sont effectuées dans de nombreux pays démocratiques… … Wikipédia en Français
Enquête d'utilité publique — Déclaration d utilité publique Pour les articles homonymes, voir DUP et Utilité publique. Une déclaration d utilité publique, abrégé par le sigle DUP, est une procédure administrative en droit français qui permet de réaliser une opération d… … Wikipédia en Français
Urbanisme à Reims — L histoire urbaine des villes est souvent parcellaire et reste la plupart du temps à écrire. Celle de la ville de Reims n échappe pas à la règle. Cependant depuis trente ans, les recherches en la matière existe notamment grâce au RHa (Reims… … Wikipédia en Français
Urbanisme à Toulouse — Toulouse au XVe siècle La ville de Toulouse est organisée en différentes zones à peu près concentriques : la ville romaine, caractérisée par ses rues étroites et tortueuses, qui ont très peu évolué jusqu au Moyen Âge ; la ville… … Wikipédia en Français
